Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUBLE NOIR
Kraft Foods Belgium Intellectual Property BVBA, Société régie selon les lois belges

Numéro de dépôt :
3673861
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2029
DOUBLE NOIR de Kraft Foods Belgium Intellectual Property BVBA

Présentation de la marque DOUBLE NOIR

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2009 par la société Kraft Foods Belgium Intellectual Property BVBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUBLE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.

Le déposant est la société Kraft Foods Belgium Intellectual Property BVBA domicilié(e) De Beukelaer – Pareinlaan 1 - 2200 - HERENTALS - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque DOUBLE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUBLE NOIR arrivera à expiration en date du 3 septembre 2029.

Kraft Foods Belgium Intellectual Property BVBA a également déposé les autres marques suivantes : PIM'S L'ORIGINAL ORANGE , TUC CRAK'S , TOUS LES GOUTS SONT DANS LA POCHE , , LE CHOC DES GOURMANDS , ENCORE , GRANOLA L ORIGINAL , PRINCE & CIE , PRINCE, IL Y A PLEIN DE VIE DANS UNE VIE D'ENFANT , NOIR SPECIAL DESSERT COTE D'OR SINCE 1883


Kraft Foods Belgium Intellectual Property BVBA, Société régie selon les lois belges - De Beukelaer – Pareinlaan 1 - 2200 - HERENTALS - Belgique


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 28 décembre 2018 - Changement d'adresse n°744113 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716500 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27

Cacao, chocolat, produit de pâtisserie et de confiserie, en particulier sucreries et confiserie de chocolat, pralinés.