Accueil marques.expert
/
Marques déposées par KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA
/
COTE D'OR LE PARTAGE PAR ESSENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE D'OR LE PARTAGE PAR ESSENCE
KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA

Numéro de dépôt :
3646106
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2019
COTE D\'OR LE PARTAGE PAR ESSENCE de KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA

Présentation de la marque COTE D'OR LE PARTAGE PAR ESSENCE

Déposée le 23 avril 2009 par KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE D'OR LE PARTAGE PAR ESSENCE »

Le déposant est KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA domicilié(e) Chaussée de Bruxelles 450 - B 1500 HALLE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE D'OR LE PARTAGE PAR ESSENCE est expirée depuis le 23 avril 2019.


KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA - Chaussée de Bruxelles 450 - B 1500 HALLE - Belgique


SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 17 juin 2009 - Retrait partiel n°499972 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 21 décembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°512329 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 28 décembre 2018 - Changement d'adresse n°744113 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Cacao, chocolat, boissons à base de cacao ou de chocolat et préparations pour faire ces boissons ; produits de boulangerie, de biscuiterie, de pâtisserie et de confiserie, en particulier sucreries et confiseries de chocolat, biscuits, pâte à pain ou à gâteaux, préparations faîtes de céréales.