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Marques déposées par la société étrangère KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA
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CHA-CHA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHA-CHA
KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA, société de droit belge

Numéro de dépôt :
95591819
Date de dépôt :
10/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2025

Présentation de la marque CHA-CHA

Déposée le 10 octobre 1995 par la société étrangère KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHA-CHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société étrangère KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA domicilié(e) Brusselsesteenweg 450 - 1500 - HALLE - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHA-CHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHA-CHA arrivera à expiration en date du 10 octobre 2025.

KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA a également déposé les autres marques suivantes : PIM'S L'ORIGINAL ORANGE , TUC CRAK'S , TOUS LES GOUTS SONT DANS LA POCHE , , LE CHOC DES GOURMANDS , ENCORE , GRANOLA L ORIGINAL , PRINCE & CIE , PRINCE, IL Y A PLEIN DE VIE DANS UNE VIE D'ENFANT , NOIR SPECIAL DESSERT COTE D'OR SINCE 1883


KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA, société de droit belge - Brusselsesteenweg 450 - 1500 - HALLE - Belgique


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299443 - Publication au BOPI 2005-10-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501205 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 9 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535361 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2015 n°2596452 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-04

Inscription le 28 décembre 2018 - Changement d'adresse n°744113 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Lait.Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle. boissons composées majoritairement de lait.Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures et gelées, soupes.Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus.Produits laitiers glacés. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca.Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas.Pâtes alimentaires (nature ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composées de pâte à tarte.Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries.Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.