Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASTOGNE
Kraft Foods Belgium Intellectual Property, Société régie selon les lois belges

Numéro de dépôt :
1579363
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2030

Présentation de la marque BASTOGNE

Déposée le 8 mars 1990 par la société Kraft Foods Belgium Intellectual Property auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Kraft Foods Belgium Intellectual Property domicilié(e) 1 De Beukelaer - Pareinlaan - 2200 - HERENTALS - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque BASTOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BASTOGNE arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

Kraft Foods Belgium Intellectual Property a également déposé les autres marques suivantes : PIM'S L'ORIGINAL ORANGE , TUC CRAK'S , TOUS LES GOUTS SONT DANS LA POCHE , , LE CHOC DES GOURMANDS , ENCORE , GRANOLA L ORIGINAL , PRINCE & CIE , PRINCE, IL Y A PLEIN DE VIE DANS UNE VIE D'ENFANT , NOIR SPECIAL DESSERT COTE D'OR SINCE 1883


Kraft Foods Belgium Intellectual Property, Société régie selon les lois belges - 1 De Beukelaer - Pareinlaan - 2200 - HERENTALS - Belgique


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2166734 - Publication au BOPI 2000-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501198 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 18 février 2010 n°2431577 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18

Inscription le 9 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535361 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Inscription le 28 décembre 2018 - Changement d'adresse n°744112 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735935 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09

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