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Marques déposées par KRAFFT Dominique
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POUBELLE A SACS BRETELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUBELLE A SACS BRETELLES
KRAFFT Dominique

Numéro de dépôt :
1581032
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2000
POUBELLE A SACS BRETELLES de KRAFFT Dominique

Présentation de la marque POUBELLE A SACS BRETELLES

Déposée le 20 mars 1990 par KRAFFT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUBELLE A SACS BRETELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KRAFFT Dominique, domicilié(e) 4, route de la Pierre Levée , 91780 Saint-Hilaire - France.

La marque POUBELLE A SACS BRETELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUBELLE A SACS BRETELLES est expirée depuis le 20 mars 2000.

KRAFFT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SANI-POUBELLE LA POUBELLE HYGIENIQUE A USAGE UNIQUE , IOU


KRAFFT Dominique - 4, route de la Pierre Levée , 91780 Saint-Hilaire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

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