Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE CHARVILLE FRÈRES
KPWP

Numéro de dépôt :
4598073
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
DE CHARVILLE FRÈRES de KPWP

Présentation de la marque DE CHARVILLE FRÈRES

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par KPWP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE CHARVILLE FRÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est KPWP domicilié(e) 67 RUE DE MONCEAU - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KPWP, Monsieur GREGORY PESIN domicilié(e) 67 RUE DE MONCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque DE CHARVILLE FRÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CHARVILLE FRÈRES arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.


KPWP - 67 RUE DE MONCEAU - 75008 - PARIS - France


KPWP, Monsieur GREGORY PESIN - 67 RUE DE MONCEAU - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 19 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806140 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-19

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.