Déposée le 21 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) KPMG Les Hauts de Villiers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KPMG Les Hauts de Villiers domicilié(e) 2 bis, rue de Villiers,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2217647) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 726 417 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2217647) - 75008 - France.
La marque LUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUCE est expirée depuis le 21 juillet 2012.
KPMG S.A. Société anonyme Les Hauts de Villiers - - 2 bis, rue de Villiers,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2217647) - 92300 - France - SIREN 775726417
Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2217647) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Inscription le 8 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314288 - Publication au BOPI 2001-01-08
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2217647 - Publication au BOPI 2002-03-18
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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