Marque renouvelée - Marque en vigueur

IECC (Institut Européen d'Expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes)
KPMG Associés, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3315787
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2024
IECC (Institut Européen d\'Expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes) de KPMG Associés

Présentation de la marque IECC (Institut Européen d'Expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes)

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) KPMG Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IECC (Institut Européen d'Expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KPMG Associés domicilié(e) Immeuble La Palatin, 3 Cours du Triangle - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 921 612 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque IECC (Institut Européen d'Expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IECC (Institut Européen d'Expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes) arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.

KPMG Associés a également déposé les autres marques suivantes : KPMG FIDUCIAIRE DE FRANCE , KPMG Audit , KPMG Entrepreneurs , AWS ARPEGE , Arpège WS , WOMEN for Business , Arpège Web Suite , ATTEST ON LINE , Pitch@KPMG , KPMG Fiduciaire de France


KPMG Associés, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Immeuble La Palatin, 3 Cours du Triangle - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 478921612


Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Inscription le 27 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449305 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2014 n°2567308 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-15

Publicité, services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet, services de saisie et de traitement de données, conseils de gestion informatique, gestion de fichiers informatiques, travaux de bureau, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, aide et conseils aux entreprises industrielles ou commerciales pour l'organisation et la direction de leurs services chargés de l'administration, de la production industrielle, du contrôle de qualité ou de la vente, aides et conseils en gestion administrative et comptable des entreprises, aide et conseils en stratégie industrielle et commerciale des entreprises, aides et conseils aux entreprises industrielles ou commerciales en matière de commercialisation, de marchandisage, de promotion et de vente de leurs produits et/ou de leurs services, informations statistiques, sondages d'opinion, prévisions économiques, administration du personnel (consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel), sélection du personnel par procédés, psychotechniques, services de réinsertion professionnelle, vérification et traitement de la paye ; comptabilité, établissement de déclarations administratives et fiscales ; études et recherches de marchés, informations et renseignements d'affaires ; vérification des comptes ; services rendus par un expert comptable et un commissaires aux comptes ; conseils en relations publiques, estimations en affaires commerciales, expertises en affaires, aide et conseils aux entreprises en matière de logistique (ensemble de moyens et de méthodes concernant l'organisation d'un service, d'une entreprise et plus spécialement les flux de matières avant, pendant et après une production), aides et conseils de nature commerciale donnés aux entreprises industrielles ou commerciales en matière de choix et d'organisation commerciale et logistique des réseaux et des circuits de distribution des produits ; services d'audit d'organisation des affaires, services d'audit en matière de gestion du personnel, services d'audit comptable, tenue de livre, analyse des coûts, services de conseils en secrétariat, services de conseils en marketing ; services de conseils en matière de techniques de vente, services de conseils commerciaux, administratifs et comptables en matière de fusions, acquisitions, franchisage et liquidation de sociétés ; enquêtes fiscales, conseils commerciaux en matière de vente et d'acquisition de sociétés, constitution de sociétés, enquêtes sur la situation financière, commerciale et fiscale des entreprises, services en matière d'insolvabilité commerciale, services de conseils commerciaux, administratifs et comptables en matière de gestion des risques d'entreprises, en matière de gestion de procédés. Affaires financières, investissements de capitaux, gérance de fortune, assurances, courtage en assurance, affaires monétaires, affaires immobilières, actuariat, estimations et expertises fiscales et financières (assurance, banque, immobilier), conseils en affaires bancaires, financières, immobilières et assurances ; recouvrement de créances, expertises en affaires, analyse de bilan et analyse financière, estimations fiscales, services de conseils en matière de contrôle de crédit et de débit, d'investissements, de bourses et financement de prêts, services de conseils dans le domaine des retraites ; conseils fiscaux ; gestion immobilière et de propriétés ; financement de biens immobiliers et de projets de développement immobilier, services de financement de sociétés, y compris conseils financiers, en évaluation financière et consultation financière, services d'actuariat, gestion des risques financiers recouvrement de créances ; expertises fiscales, services d'audit fiscal, services d'audit financier, services de conseils financiers en matière de fusions, acquisitions, franchisage et liquidation de sociétés, services de conseils financiers en matière de gestion des risques d'entreprise, en matière de gestion de procédés. Education, formation, enseignement, organisation et conduite de conférences, location d'enregistrements sonores, formation pratique (démonstration), organisation de concours à but éducatif ou de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de textes autres que des textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services d'informations en matière d'éducation et de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de congrès, de séminaires, de symposium, services d'orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), enseignement et cours par correspondance, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, éducation et formation en matière de gestion d'entreprises, financière, d'expertise comptable et de commissariat aux comptes, publication de textes en matière d'entreprises, financière, de gestion, d'expertise comptable et de commissariat aux comptes ; organisation de conférences, séminaires, symposiums et réunions dans le domaine des entreprises, des affaires financières, de la gestion, de l'expertise comptable et du commissariat aux comptes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.