Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLASNET PROPRETE
SAS KPM GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4155009
Date de dépôt :
07/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2025
PLASNET PROPRETE de KPM GROUP

Présentation de la marque PLASNET PROPRETE

Déposée par voie électronique le 7 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KPM GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLASNET PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KPM GROUP domicilié(e) 33 quai Arloing - 69009 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS KPM GROUP, M. Olivier Moyse domicilié(e) 33 quai Arloing - 69009 - Lyon - France.

La marque PLASNET PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASNET PROPRETE arrivera à expiration en date du 7 février 2025.


SAS KPM GROUP, SAS - 33 quai Arloing - 69009 - Lyon - France


SAS KPM GROUP, M. Olivier Moyse - 33 quai Arloing - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Machines et machines outils (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) utilisées pour la transformation des déchets, des voitures, du bois, du verre, du papier, du carton ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à recycler le papier ; broyeurs (machines) ;

Véhicules ; engins appareils et installations de transport et de déplacement de personnes, de machines, de matériels, de stockage, de structures et charges diverses ; véhicule pour le transport, la collecte de déchets ; véhicule de balayage, de nettoyage, d'assainissement et de surveillance ; chariots autoguidés ou non assurant des fonctions de nettoyage des sols et de toutes surfaces, de messagerie, de surveillance et de manutention ; chariots élévateurs, chariot pour transporter des récipients et des conteneurs en matière plastique ou métallique à usage domestique, benne, véhicules électriques, tracteurs, fourgonnettes, fourgons, wagons, automobiles, voitures, camions, camionnettes, triporteurs, diables, appareil et installation de transport par câbles, avertisseur contre le vol de véhicule, incinérateurs, antivols pour véhicule, arroseuses. Remorque haute pression compacte (eau chaude, fioul pour intervention rapide), véhicule d'intervention rapide de nettoyage, autolaveuse, balayeuse, déneigeuse, saleuses, montées ou intégrées sur véhicule (camion), aspirateur électrique de voirie, machine de lavage automotrice avec conducteur autoporté spécialement adaptée à l'entretien des véhicules de transport, chariot de ménage, chariot de manutention, chariot élévateur, chariot lavage et ligne hôtel, chariot de lavage double seaux, chariot tri sélectif, chariot mult-usages, chariot de tri sélectifs papier/dib, chariot sanitaire/wc, chariot montée en rame, véhicules électrique conçu pour remplir des fonctions utilitaires diverses dans des environnements variés (collectivités, industrie de propreté, gares ferroviaire), à savoir collectage des ordures, vidange WC, récupération des eaux issue de graffiti, (chariots à bascule), bicyclettes, bennes de camions, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], fourgons [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, balayeuses électrique de voirie, balayeuse de voirie multifonction, véhicule électrique, citadins (transport de personnes), véhicule électrique utilitaire, véhicule électrique utilitaire modulable ; véhicules pour les personnes ayant un handicap physique et celles à mobilité réduite ;

Tri et enlèvement d'encombrants, d'ordures ménagères, déchets industriels banals et valorisables, bio-déchets, déchets industriels dangereux , Déchets Industriels Inertes , Déchets d'équipements électriques et électroniques, déchets médicaux, vidanges, gestion de décharges contrôlées ; gestion des stocks, gestion des flux, montage d'échafaudages de trémies, de vannes, de barrages, de batardeaux d'ossatures, d'appareils de levage et de chevalement de mine ; location d'outils et de matériel pour la construction, le nettoyage et les travaux publics ; location de bulldozers, location de machines de chantier, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ; travaux de construction, de second oeuvre et de maçonnerie, travaux de cloisonnement, travaux de serrurerie, d'éclairage, de plâtrerie, collages de papiers peints, restauration et réparation de mobiliers, décoration d'intérieur, traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieurs et extérieurs, travaux de plomberie, travaux de décontamination, de démantèlement, de déclassement de bâtiments ou de sites, de matériels, d'engins, de véhicules ou de surfaces ou zones contaminées, mesures et contrôles du degré de contamination ou de pollution initiale et résiduelle ; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages, carreaux, revêtement de sols, linoléum, parquets, planchers ; ponçage, travaux de vernissage notamment de parquets, travaux de vitrification de sols, travaux d'isolation, équipement de cuisines, services d'étanchéité ; entretien, nettoyage, désinfection et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, de conduits horizontaux ou verticaux dans toutes catégories d'immeubles et en tous lieux ; ramonage de cheminée, réparation et installation de chaudières, installation et réparation de matériel et d'installation électrique, électronique, audiovisuel ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'habitations, d'immeubles, de bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de toutes installations industrielles ou à usage professionnel, ; ravalement et nettoyage de façade, de murs, de plafonds, de sols, de fenêtres, de vitres ; entretien, nettoyage, réparation, lavage, de véhicules, de matériels fixe ou roulants, remorque, d'ateliers, d'aéronefs, de wagons, d'automobiles, de camions, de bus, de machines industrielles, agricoles et scientifiques ; entretien et lavage, de véhicules, d'automobiles, polissage de véhicule, graissage de véhicules, stations-services. Entretien et réparation de véhicules à savoir : révision - dépannage, contrôle technique, services de nettoyage de véhicules. Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; nettoyages spécifiques dans le secteur de l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique, informatiques, nucléaire, hospitalière, médicale ou paramédicale et laboratoires de recherche ; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination, services de désinfection ; entretien, à savoir nettoyage, décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafond), de matériels, d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, de navire, d'avions, de zones ; décontamination de vêtements et de matériels de biens mobiliers ; élimination par frottis, arrachement (nettoyage), meulage, sablage ou tout autre procédé, de parties souillées, polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de camions, de revêtements de sols ou de murs ; , location de machines à nettoyer, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention.