Déposée le 10 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KP1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L X12 SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KP1 domicilié(e) 135 Avenue Pierre Semard MIN Bâtiment D - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 976 320 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.
La marque L X12 SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KP1, Société par actions simplifiée - 135 Avenue Pierre Semard MIN Bâtiment D - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 976320309
CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Eléments métalliques pour la construction, armatures métalliques pour le béton, coffrages métalliques pour la construction, le bâtiment, et les ouvrages de travaux publics ;
Eléments de construction isolants, matières à calfeutrer et à isoler ;
Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles, artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre, gravier, coffrages non métalliques, éléments préfabriqués de construction en béton, planchers non métalliques, charpentes non métalliques, armatures et profilés non métalliques pour la construction, poutres non métalliques pour la construction, panneaux non métalliques pour la construction, entrevous, hourdis et éléments de planchers ;
Services de construction de bâtiments commerciaux et industriels ; services de montage d'éléments préfabriqués de construction ;
Conseils en construction, études de projets techniques, conseils en architecture, services de direction de travaux de construction.
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