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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KP FOODS FRANCE
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TARTINE ROYALE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TARTINE ROYALE
KP FOODS FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1527364
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TARTINE ROYALE

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) KP FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTINE ROYALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KP FOODS FRANCE domicilié(e) 87 Quai Lucien L'Heureux, BP 113, 62102 CALAIS Cedex, FRANCE (dossier no 2134214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 126 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2134214) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque TARTINE ROYALE est expirée depuis le 28 février 1999.

KP FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB , CROUSTI AU FROMAGE , SPLIT , FINDELICE CHIPS MAISON , SNACK


KP FOODS FRANCE SA - 87 Quai Lucien L'Heureux, BP 113, 62102 CALAIS Cedex, FRANCE (dossier no 2134214) - France - SIREN 311126957


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2134214) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1999 n°2134214 - Publication au BOPI 1999-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 10 janvier 2005 - renonciation totale n°405486 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 6 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334361 - Publication au BOPI 2001-11-06

Inscription le 21 avril 1992 - Transmission de propriété n°62375 - Publication au BOPI 1992-04-21

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