Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SPLIT
KP FOODS FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1531932
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SPLIT

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) KP FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPLIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KP FOODS FRANCE domicilié(e) 87 Quai Lucien l'Heureux, BP 113, 62102 CALAIS Cedex, FRANCE (dossier no 2142034) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 126 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2142034) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque SPLIT est expirée depuis le 19 mai 1999.

KP FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB , CROUSTI AU FROMAGE , TARTINE ROYALE , FINDELICE CHIPS MAISON , SNACK


KP FOODS FRANCE SA - 87 Quai Lucien l'Heureux, BP 113, 62102 CALAIS Cedex, FRANCE (dossier no 2142034) - France - SIREN 311126957


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2142034) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2142034 - Publication au BOPI 1999-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 10 janvier 2005 - renonciation totale n°405487 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 6 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334361 - Publication au BOPI 2001-11-06

Inscription le 21 avril 1992 - Transmission de propriété n°62375 - Publication au BOPI 1992-04-21

Pommes de terre chips, pommes paille, pommes de terre frites et soufflées, grains de maïs soufflés, volaille et gibier, confitures, arachides grillées, graines salées, pâtes d'arachides.Riz, tapioca, sagou, pain, biscuits, gâteaux. Produits horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.