Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAFE CREME
Numéro de dépôt :
10678
Date de dépôt :
05/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CAFE CREME
Déposée le 5 septembre 1977 par KOZE yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAFE CREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAFE CREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAFE CREME est expirée depuis le 5 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025