Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KOZA
/
KOZA L ENERGIE POUR TOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOZA L ENERGIE POUR TOUS
KOZA, EURL

Numéro de dépôt :
3994572
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
KOZA L ENERGIE POUR TOUS de KOZA

Présentation de la marque KOZA L ENERGIE POUR TOUS

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KOZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOZA L ENERGIE POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KOZA domicilié(e) 49 avenue du general de gaulle - 44500 - la Baule - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 611 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOZA, M. Alexis CLEMENT domicilié(e) 49 avenue du general de gaulle - 44500 - la Baule - France.

La marque KOZA L ENERGIE POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994572.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOZA L ENERGIE POUR TOUS est expirée depuis le 2 avril 2023.


KOZA, EURL - 49 avenue du general de gaulle - 44500 - la Baule - France - SIREN 790611446


KOZA, M. Alexis CLEMENT - 49 avenue du general de gaulle - 44500 - la Baule - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Conseils en construction ;

étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie.