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Marques déposées par la société KOYA
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KOYA ARCHITECTURE & SCENOGRAPHIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOYA ARCHITECTURE & SCENOGRAPHIE
KOYA, SCOP ARL

Numéro de dépôt :
4091604
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2024
KOYA ARCHITECTURE & SCENOGRAPHIE de KOYA

Présentation de la marque KOYA ARCHITECTURE & SCENOGRAPHIE

Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par la société KOYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOYA ARCHITECTURE & SCENOGRAPHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la société KOYA domicilié(e) 46 Rue de Benfleet - 93230 - Romainville - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 144 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOYA, M. Jean-Marie Lombard domicilié(e) 24 Rue Gabrielle Josserand - 93500 - Pantin - France.

La marque KOYA ARCHITECTURE & SCENOGRAPHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOYA ARCHITECTURE & SCENOGRAPHIE est expirée depuis le 19 mai 2024.


KOYA, SCOP ARL - 46 Rue de Benfleet - 93230 - Romainville - France - SIREN 801144379


KOYA, M. Jean-Marie Lombard - 24 Rue Gabrielle Josserand - 93500 - Pantin - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.