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Marques déposées par monsieur Kowalski Pascal
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MODUL'QUAI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODUL'QUAI
M. Kowalski Pascal

Numéro de dépôt :
4275885
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2026
MODUL\'QUAI de Kowalski Pascal

Présentation de la marque MODUL'QUAI

Déposée le 30 mai 2016 par monsieur Kowalski Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MODUL'QUAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur Kowalski Pascal domicilié(e) 4 RUE d'Altenheim - 67490 - LUPSTEIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Urbamat Environnement, M. Kowalski Pascal domicilié(e) 4 RUE d'Altenheim - 67490 - LUPSTEIN - France.

La marque MODUL'QUAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'QUAI arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.


M. Kowalski Pascal - 4 RUE d'Altenheim - 67490 - LUPSTEIN - France


Urbamat Environnement, M. Kowalski Pascal - 4 RUE d'Altenheim - 67490 - LUPSTEIN - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.