Déposée le 29 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) KOVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLOR MARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOVI domicilié(e) Parc d'activités du Coudrier,95650 BOISSY L'AILERIE (dossier no 2220927) - 95650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 302 908 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2220927) - 95300 - France.
La marque COLOR MARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOVI, Société Anonyme - Parc d'activités du Coudrier,95650 BOISSY L'AILERIE (dossier no 2220927) - 95650 - France - SIREN 326302908
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2220927) - 95300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03
Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449978 - Publication au BOPI 2007-03-07
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2002 n°2220927 - Publication au BOPI 2002-05-10
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Peintures, couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut.Marqueurs et marqueurs à bille
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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