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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KOVI
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COLOR MARK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLOR MARK
KOVI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92424984
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2012

Présentation de la marque COLOR MARK

Déposée le 29 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) KOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOR MARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOVI domicilié(e) Parc d'activités du Coudrier,95650 BOISSY L'AILERIE (dossier no 2220927) - 95650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 302 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2220927) - 95300 - France.

La marque COLOR MARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLOR MARK est expirée depuis le 29 juin 2012.

KOVI a également déposé les autres marques suivantes : KOVI , COLORMARK , ROKISOL , GREEN TRACER


KOVI, Société Anonyme - Parc d'activités du Coudrier,95650 BOISSY L'AILERIE (dossier no 2220927) - 95650 - France - SIREN 326302908


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2220927) - 95300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449978 - Publication au BOPI 2007-03-07

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2002 n°2220927 - Publication au BOPI 2002-05-10

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Peintures, couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut.Marqueurs et marqueurs à bille

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.