Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOULSE
KOUYOUMDJIAN JEAN HENRI

Numéro de dépôt :
96617022
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque DOULSE

Déposée le 19 mars 1996 par KOUYOUMDJIAN JEAN HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est KOUYOUMDJIAN JEAN HENRI, domicilié(e) 14 RUE ST. LEONARD, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HENRI KOUYOUMDJIAN - France.

La marque DOULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOULSE est expirée depuis le 19 mars 2006.

KOUYOUMDJIAN JEAN HENRI a également déposé les autres marques suivantes : TOFFYLE


KOUYOUMDJIAN JEAN HENRI - 14 RUE ST. LEONARD, 17000 LA ROCHELLE - France


JEAN HENRI KOUYOUMDJIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Produit à base de lait et sucre en forme de confiture, pâte à tartiner et lait caillé.En forme de pâte semi liquide pour utiliser dans la pâtisserie, confiserie et dans les glaces comestibles et à rafraîchir.En forme d'un liquide ou semi liquide pour utiliser comme boissons non alcooliques, sirops et autres préparations

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.