Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spices&Salt
Mle KOUTOUAN Josiane D L

Numéro de dépôt :
4112897
Date de dépôt :
21/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/08/2024
Spices&Salt de KOUTOUAN Josiane D L

Présentation de la marque Spices&Salt

Déposée le 21 août 2014 par mademoiselle KOUTOUAN Josiane D L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Spices&Salt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est mademoiselle KOUTOUAN Josiane D L domicilié(e) Residence les MELLUSINES, 301 RTE de LAUNAGUET, APPT 304 - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle KOUTOUAN Josiane D L domicilié(e) Residence les MELLUSINES, 301 RTE de LAUNAGUET, APPT 304 - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Spices&Salt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spices&Salt est expirée depuis le 21 août 2024.


Mle KOUTOUAN Josiane D L - Residence les MELLUSINES, 301 RTE de LAUNAGUET, APPT 304 - 31200 - TOULOUSE - France


Mle KOUTOUAN Josiane D L - Residence les MELLUSINES, 301 RTE de LAUNAGUET, APPT 304 - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).