Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOUROU PARTICIPATION INGENIERIE
/
NOT'otel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOT'otel
KOUROU PARTICIPATION INGENIERIE, SAS

Numéro de dépôt :
4092064
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/05/2024
NOT\'otel de KOUROU PARTICIPATION INGENIERIE

Présentation de la marque NOT'otel

Déposée le 12 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOUROU PARTICIPATION INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOT'otel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOUROU PARTICIPATION INGENIERIE domicilié(e) Hôtel Ariatel – Lac Bois Diable - 97310 - KOUROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 937 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM DOM Hospitality, Mle CHEVALIER Lauriane domicilié(e) 1-3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France.

La marque NOT'otel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOT'otel est expirée depuis le 12 mai 2024.

KOUROU PARTICIPATION INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : Hotel Nou , Notrhotel , Otel Nou , Résidence Marine Hôtel


KOUROU PARTICIPATION INGENIERIE, SAS - Hôtel Ariatel – Lac Bois Diable - 97310 - KOUROU - France - SIREN 749937561


COM DOM Hospitality, Mle CHEVALIER Lauriane - 1-3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 25 novembre 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°689795 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-25

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.