Déposée le 18 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) KOURO SIVO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROGRAM ACCESS CLIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOURO SIVO domicilié(e) 1, impasse de l'Eglise, 69400 LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 485 751 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque PROGRAM ACCESS CLIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOURO SIVO SA Société Anonyme - 1, impasse de l'Eglise, 69400 LIMAS - France - SIREN 342485751
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504333 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Appareils pour la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels informatiques permettant la mise en uvre de programme de fidélisation. Logiciels et progiciels d'expertise d'analyse, de gestion. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaire. Gestion de fichiers informatiques. Programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes d'ordinateurs et de sites télématiques et électroniques ; études, recherches et ingénierie en matière informatique, télématique, électronique et audiovisuelle permettant la création, le lancement et le suivi de programmes informatiques de fidélisation de sociétés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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