Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KOURO SIVO
/
INCIT'PLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

INCIT'PLUS
KOURO SIVO SA

Numéro de dépôt :
97665096
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2017

Présentation de la marque INCIT'PLUS

Déposée le 18 février 1997 par la Société Anonyme (SA) KOURO SIVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INCIT'PLUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOURO SIVO domicilié(e) 1 impasse de l'Eglise,69400 LIMAS (dossier no 2331783) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 485 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2331783) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INCIT'PLUS est expirée depuis le 18 février 2017.

KOURO SIVO a également déposé les autres marques suivantes : CHEQUE KOURO SIVO , DECOUVERTES GOURMANDES , "le net corporate" , ROADSTAR , VISA JE , ADRASTEE , LES FLAMBELLIES , CADEQUATION , KOURO PALACE , PENTAPOLE


KOURO SIVO SA - 1 impasse de l'Eglise,69400 LIMAS (dossier no 2331783) - 69400 - France - SIREN 343485751


MARK & LAW - 7 rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2331783) - 69410 - France


Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239890 - Publication au BOPI 1997-07-08

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331783 - Publication au BOPI 2007-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504333 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Services de gestion et de traitement par tous moyens informatiques, télématiques des opérations de promotion et de stimulation des ventes