1789
Présentation de la marque 1789
Déposée le 5 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) KOURO SIVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 1789 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1789 est expirée depuis le 5 décembre 2015.
KOURO SIVO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02