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Marques déposées par madame KOUBY Shirley Ann
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ESPAS NT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPAS NT
Mme KOUBY Shirley Ann

Numéro de dépôt :
96628993
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque ESPAS NT

Déposée le 5 juin 1996 par madame KOUBY Shirley Ann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPAS NT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est madame KOUBY Shirley Ann domicilié(e) 1478 Av Notre Dame de Vie, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme KOUBY Shirley Ann - France.

La marque ESPAS NT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPAS NT est expirée depuis le 5 juin 2006.

KOUBY Shirley Ann a également déposé les autres marques suivantes : ESPAS COMPUTER


Mme KOUBY Shirley Ann - 1478 Av Notre Dame de Vie, 06250 MOUGINS - France


Mme KOUBY Shirley Ann - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

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