Déposée le 23 octobre 1998 par KOUBI Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TONUS »
Le déposant est KOUBI Jean-Pierre domicilié(e) 122 rue du Cdt Rolland, Chambord 3 – Cadenelle,13008 MARSEILLE (dossier no 2376666) - 13008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre KOUBI domicilié(e) 122 rue du Cdt Rolland, Chanbord 3 – Cadenelle,13008 MARSEILLE (dossier no 2376666) - 13008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOUBI Jean-Pierre - 122 rue du Cdt Rolland, Chambord 3 – Cadenelle,13008 MARSEILLE (dossier no 2376666) - 13008 - France
M. Jean-Pierre KOUBI - 122 rue du Cdt Rolland, Chanbord 3 – Cadenelle,13008 MARSEILLE (dossier no 2376666) - 13008 - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376666 - Publication au BOPI 2008-06-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Inscription le 18 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603341 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18
Meubles, literie. Linge de literie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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