Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEVEAL
KOUBI Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
98737094
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2018

Présentation de la marque HEVEAL

Déposée le 10 juin 1998 par KOUBI Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEVEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est KOUBI Jean-Pierre domicilié(e) 5 chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE (dossier no 2363584) - 13015 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KOUBI Jean-Pierre domicilié(e) 5 CHEMIN des Tuileries,13015 MARSEILLE (dossier no 2363584) - 13015 - France.

La marque HEVEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEVEAL est expirée depuis le 10 juin 2018.

KOUBI Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Oreillerthèque , Confortest , MYLORD


KOUBI Jean-Pierre - 5 chemin des Tuileries,13015 MARSEILLE (dossier no 2363584) - 13015 - France


KOUBI Jean-Pierre - 5 CHEMIN des Tuileries,13015 MARSEILLE (dossier no 2363584) - 13015 - France


Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486383 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 11 février 2008 n°2363584 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Inscription le 18 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603341 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

Inscription le 18 juin 2013 - Changement d'adresse n°603340 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

Literie (à l'exception du linge de lit).