KOUBA
Présentation de la marque KOUBA
Déposée le 14 janvier 2014 par monsieur KOUBA RACHID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KOUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KOUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOUBA est expirée depuis le 14 janvier 2024.
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641206 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22