Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IYYA PATRIMOINE
KOUAMENAN Agnes

Numéro de dépôt :
3927097
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
14/06/2022
IYYA PATRIMOINE de KOUAMENAN Agnes

Présentation de la marque IYYA PATRIMOINE

Déposée le 14 juin 2012 par KOUAMENAN Agnes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « IYYA PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est KOUAMENAN Agnes domicilié(e) 1, rue Souin - 44640 - LE PELLERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOUAMENAN Agnes domicilié(e) 1, rue Souin - 44640 - LE PELLERIN - France.

La marque IYYA PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927097.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IYYA PATRIMOINE est expirée depuis le 14 juin 2022.

KOUAMENAN Agnes a également déposé les autres marques suivantes : KM.invest


KOUAMENAN Agnes - 1, rue Souin - 44640 - LE PELLERIN - France


KOUAMENAN Agnes - 1, rue Souin - 44640 - LE PELLERIN - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

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