Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNICAS CH
Kouakou Nestor

Numéro de dépôt :
3247577
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2013
COMMUNICAS CH de Kouakou Nestor

Présentation de la marque COMMUNICAS CH

Déposée le 25 septembre 2003 par Kouakou Nestor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMUNICAS CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est Kouakou Nestor domicilié(e) 41, Rue de la capsulerie,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOUAKOU Nestor domicilié(e) 41, Rue de la capsulerie,93170 Bagnolet - 93170 - France.

La marque COMMUNICAS CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNICAS CH est expirée depuis le 25 septembre 2013.


Kouakou Nestor - 41, Rue de la capsulerie,93170 BAGNOLET - 93170 - France


KOUAKOU Nestor - 41, Rue de la capsulerie,93170 Bagnolet - 93170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériels pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (sauf appareils)…, caractères d'imprimerie, clichés.Papier carton, boîtes en carton, objet d'art gravés ou lithographiés. Linge de table en papier. Carte téléphonique prépayées en carton à gratter. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.