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Marques déposées par mademoiselle KOUACHE Marie-Paule
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CDUSP Consulting en document unique de sécurité et de prévoyance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDUSP Consulting en document unique de sécurité et de prévoyance
Mle KOUACHE Marie-Paule

Numéro de dépôt :
3947312
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
CDUSP Consulting en document unique de sécurité et de prévoyance de KOUACHE Marie-Paule

Présentation de la marque CDUSP Consulting en document unique de sécurité et de prévoyance

Déposée le 20 septembre 2012 par mademoiselle KOUACHE Marie-Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CDUSP Consulting en document unique de sécurité et de prévoyance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est mademoiselle KOUACHE Marie-Paule domicilié(e) 2 Allée André-Chénier - 78260 - ACHERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle KOUACHE Marie-Paule domicilié(e) 2 Allée André-Chénier - 78260 - ACHERES - France.

La marque CDUSP Consulting en document unique de sécurité et de prévoyance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDUSP Consulting en document unique de sécurité et de prévoyance est expirée depuis le 20 septembre 2022.

KOUACHE Marie-Paule a également déposé les autres marques suivantes : DIEX


Mle KOUACHE Marie-Paule - 2 Allée André-Chénier - 78260 - ACHERES - France


Mle KOUACHE Marie-Paule - 2 Allée André-Chénier - 78260 - ACHERES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718307 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Conseil en affaires commerciales ; établissements de documents ;

Etude de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle qualité avec délivrance de certification ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.