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Marques déposées par Kotova Olena
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TERRANUEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRANUEVA
Kotova Olena

Numéro de dépôt :
3305912
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/07/2014
TERRANUEVA de Kotova Olena

Présentation de la marque TERRANUEVA

Déposée le 29 juillet 2004 par Kotova Olena auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TERRANUEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est Kotova Olena domicilié(e) 115 chemin du Puy du Roy, Lotissement Les Hauts de Celony No 11,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kotova Olena domicilié(e) 115 chemin du Puy du Roy, Lotissement Les Hauts de Celony No 11,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

La marque TERRANUEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRANUEVA est expirée depuis le 29 juillet 2014.

Kotova Olena a également déposé les autres marques suivantes : terramoda®


Kotova Olena - 115 chemin du Puy du Roy, Lotissement Les Hauts de Celony No 11,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Kotova Olena - 115 chemin du Puy du Roy, Lotissement Les Hauts de Celony No 11,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Inscription le 2 mai 2005 - Rejet partiel n°411700 - Publication au BOPI 2005-05-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Couches en matières textiles. Fouets etselleries. Colliers ou habits pour animaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.