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Marques déposées par KOTOVA OLENA
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terramoda®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

terramoda®
KOTOVA OLENA

Numéro de dépôt :
3333741
Date de dépôt :
07/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/01/2015
terramoda® de KOTOVA OLENA

Présentation de la marque terramoda®

Déposée le 7 janvier 2005 par KOTOVA OLENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « terramoda® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est KOTOVA OLENA domicilié(e) 115 CHEMIN DU PUY DU ROY, Lot Les HAUTS DE CELONY N : 11,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kotova Olena domicilié(e) 115, CHEMIN DU PUY DU ROY, Lot Les Hauts de Celony N 11,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France.

La marque terramoda® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terramoda® est expirée depuis le 7 janvier 2015.

KOTOVA OLENA a également déposé les autres marques suivantes : TERRANUEVA


KOTOVA OLENA - 115 CHEMIN DU PUY DU ROY, Lot Les HAUTS DE CELONY N : 11,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France


Kotova Olena - 115, CHEMIN DU PUY DU ROY, Lot Les Hauts de Celony N 11,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France


Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420756 - Publication au BOPI 2005-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Tissus, couverture de lit et de table tissus a usage textile.