DEMEURES DE FRANCE
Présentation de la marque DEMEURES DE FRANCE
Déposée le 11 avril 2006 par Kotoujansky Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMEURES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DEMEURES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422824.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMEURES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.
Kotoujansky Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631292 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28