Marque renouvelée - Marque en vigueur

Q +
Kotobuki-Seating Company, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3757065
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2030
Q + de Kotobuki-Seating Company

Présentation de la marque Q +

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2010 par la société étrangère Kotobuki-Seating Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Q + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la société étrangère Kotobuki-Seating Company domicilié(e) 1-2-1 kanda surugadai, Chiyoda-ku, Tokyo, 101-0062 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France.

La marque Q + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Q + arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.


Kotobuki-Seating Company, société de droit japonais - 1-2-1 kanda surugadai, Chiyoda-ku, Tokyo, 101-0062 - Japon


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 8 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°794987 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-07-08

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753789 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08

Meubles, sièges, fauteuils, chaises ; fauteuils pour salles de spectacles, de cinémas, de théâtres, de réunions et de congrès.