Marque enregistrée - Marque en non vigueur

kôte fête
KOTE FETE, SARL

Numéro de dépôt :
3928616
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/06/2022
kôte fête de KOTE FETE

Présentation de la marque kôte fête

Déposée le 20 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOTE FETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « kôte fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOTE FETE domicilié(e) VOIE VERTE, ZI JARRY - 97122 - BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 921 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOTE FETE, Mme. VIRGINIE MOUGEY domicilié(e) VOIE VERTE, ZI JARRY - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

La marque kôte fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kôte fête est expirée depuis le 20 juin 2022.


KOTE FETE, SARL - VOIE VERTE, ZI JARRY - 97122 - BAIE MAHAULT - France - SIREN 501921985


KOTE FETE, Mme. VIRGINIE MOUGEY - VOIE VERTE, ZI JARRY - 97122 - BAIE MAHAULT - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Jeux, jouets.