Marque expirée - Marque en non vigueur

KOSY SANDWICH
KOSY Sandwich, sas

Numéro de dépôt :
3682685
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
KOSY SANDWICH de KOSY Sandwich

Présentation de la marque KOSY SANDWICH

Déposée le 8 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOSY Sandwich auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOSY SANDWICH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOSY Sandwich domicilié(e) 11 lotissement le domaine des lauzes - 34230 - POUZOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 777 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOSY Sandwich domicilié(e) 11 lotissement le domaine des lauzes - 34230 - POUZOLS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSY SANDWICH est expirée depuis le 8 octobre 2019.


KOSY Sandwich, sas - 11 lotissement le domaine des lauzes - 34230 - POUZOLS - France - SIREN 513777086


KOSY Sandwich - 11 lotissement le domaine des lauzes - 34230 - POUZOLS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Sandwiches, pizzas ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.