Marque expirée - Marque en non vigueur

LEDITEUR LIBRE
KOSMOS SAS

Numéro de dépôt :
3421524
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/04/2016
LEDITEUR LIBRE de KOSMOS

Présentation de la marque LEDITEUR LIBRE

Déposée le 6 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOSMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LEDITEUR LIBRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOSMOS domicilié(e) siège social : 8 rue Kervégan,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOSMOS domicilié(e) 8 rue Kervégan,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEDITEUR LIBRE est expirée depuis le 6 avril 2016.

KOSMOS a également déposé les autres marques suivantes : AVEC K+, ENCORE+ DE MINUTES , KALL , SUP-XML , Kosmos Software , ENL – Environnement Numérique de Loisirs , MARSEILLE CAMPUS , KOSMOS , KARAVANE , KOS MOS , K TEL


KOSMOS SAS - siège social : 8 rue Kervégan,44000 NANTES - 44000 - France


KOSMOS - 8 rue Kervégan,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Logiciels (programmes enregistrés) ; appareils de traitement de l'information par ordinateur ; Communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'affichage électronique (télécommunications). Conception et développement de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques. Hébergement de sites informatiques, création et entretien de sites Web.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.