Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMODISC
KOSMOS (E.U.R.L.)

Numéro de dépôt :
99806105
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque PROMODISC

Déposée le 28 juillet 1999 par la société KOSMOS (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMODISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la société KOSMOS (E.U.R.L domicilié(e) Tour Aurore La Défense 2, 18 Place des Refleti, 92975 Paris la Défense - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 182 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BRUNSEHWIG Dteur Adtif & Jdique KOSMOS - France.

La marque PROMODISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMODISC est expirée depuis le 28 juillet 2009.

KOSMOS (E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : SMARTPROMO , SMARTCALL , KSURF.NET , PHONECARD , KOSMOS PHONECARD , SMARTPRIOR , KOSMOS VISION , KOSMOS MULTIMEDIA , KOSMOS TELECOM , KOSMOS MEDIA


KOSMOS (E.U.R.L.) - Tour Aurore La Défense 2, 18 Place des Refleti, 92975 Paris la Défense - France - SIREN 390182699


A. BRUNSEHWIG Dteur Adtif & Jdique KOSMOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Cartes téléphoniques prépayées, cartes téléphoniques postpayées, cartes téléphoniques rechargeables, cartes téléphoniques prépayées postpayées rechargeables promotionnelles et publicitaires. Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, cartes, postales. Publicité sur support papier sur support Cédérom et sur supports plastiques. Gestion de fichiers informatiques sur support Internet. Télécommunications. Services de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.