Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PSAUME
MONSIEUR KOSKAS DOV
Monsieur AZARIA FRANCIS

Numéro de dépôt :
3339725
Date de dépôt :
08/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PSAUME de KOSKAS DOV

Présentation de la marque PSAUME

Déposée le 8 février 2005 par monsieur KOSKAS DOV et monsieur AZARIA FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PSAUME »

Les déposants sont monsieur KOSKAS DOV domicilié(e) 2 AVENUE HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France et monsieur AZARIA FRANCIS domicilié(e) 3 AVENUE EUGENE LABICHE,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DOV KOSKAS domicilié(e) 2, AVENUE HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MONSIEUR KOSKAS DOV - 2 AVENUE HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France

Monsieur AZARIA FRANCIS - 3 AVENUE EUGENE LABICHE,75116 PARIS - 75116 - France


MONSIEUR DOV KOSKAS - 2, AVENUE HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet total n°441459 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile – fils de caoutchouc à usage textile – fils de verre à usage textile – lainée filée – lainée soie. Tissus – couvertures de lit et de table – tissus à usage textile – tissus élastiques. Velours – linge de lit – linge de maison – linge de table non en papier – linge de bain. Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir – ceintures – fourrures – gants – foulards – cravates – bonneterie – chaussettes – chaussons – chaussures de plage, de ski, de sport – couches en matières textiles – sous vêtements. Dentelle et broderies, rubans et lacets – boutons ; crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles – articles de mercerie – barbes, cheveux ou moustaches postiches – passementerie – perruques – attaches ou fermetures pour vêtements – articles décoratifs pour la chevelure. Télécommunications – informations en matière de télécommunications – communications radiophoniques ou téléphoniques – service d'affichage électronique – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial – services de messagerie électronique. Couture – imprimerie – information en matière de traitement de matériaux – service de broderie – services de dorure – services de teinturerie – retouche de vêtements – traitement de tissus – tirage de photographies. Recherche et développement de nouveaux produits – étude de projets techniques – services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.