CARTE
Présentation de la marque CARTE
Déposée le 6 février 1991 par KOSÉ CORPORATION (société de droit japonais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE est expirée depuis le 6 février 2011.
KOSÉ CORPORATION (société de droit japonais a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185765 - Publication au BOPI 2000-11-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 17 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180492 - Publication au BOPI 1995-01-17