Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA MAIL
KORTEX INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
92447423
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque NOVA MAIL

Déposée le 23 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) KORTEX INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KORTEX INTERNATIONAL domicilié(e) 139/147, Av. Paul Vaillant Couturier, 93126 LA COURNEUVE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 762 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KORTEX INTERNATIONAL - France.

La marque NOVA MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA MAIL est expirée depuis le 23 décembre 2002.

KORTEX INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ADAPTIX NUMERIS , AQUA SOFTWARE , KAPTIX , MINITERNET , AUTOSWITCH , AQUA NET , AQUA TEL , NOVA FAX , TELEFICHIERS , MELVOX


KORTEX INTERNATIONAL S.A. - 139/147, Av. Paul Vaillant Couturier, 93126 LA COURNEUVE Cedex - France - SIREN 331762849


KORTEX INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

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