Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANOSTAB
KORNBAUM Simon

Numéro de dépôt :
92409368
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque ORGANOSTAB

Déposée le 4 mars 1992 par KORNBAUM Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGANOSTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est KORNBAUM Simon, domicilié(e) 15, allée Valombré, 69300 Caluire-et-Cuire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KORNBAUM Simon - France.

La marque ORGANOSTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANOSTAB est expirée depuis le 4 mars 2002.


KORNBAUM Simon - 15, allée Valombré, 69300 Caluire-et-Cuire - France


KORNBAUM Simon - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Produits chimiques destinés à la protection des polychlorures de vinyle et autres matières plastiques contre les dégradations causées par la chaleur et/ou l'environnement et/ou les radiations ionisantes