Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN CREATION LE PAPIER PEINT SE LIBERE!
KORMANN René

Numéro de dépôt :
3318024
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
IN CREATION LE PAPIER PEINT SE LIBERE! de KORMANN René

Présentation de la marque IN CREATION LE PAPIER PEINT SE LIBERE!

Déposée le 13 octobre 2004 par KORMANN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN CREATION LE PAPIER PEINT SE LIBERE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est KORMANN René domicilié(e) 24 rue Thiers,21200 BEAUNE - 21200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René KORMANN domicilié(e) 24 rue Thiers,21200 BEAUNE - 21200 - France.

La marque IN CREATION LE PAPIER PEINT SE LIBERE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318024.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN CREATION LE PAPIER PEINT SE LIBERE! est expirée depuis le 13 octobre 2014.

KORMANN René a également déposé les autres marques suivantes : FLORES RESTAURATION D'ART


KORMANN René - 24 rue Thiers,21200 BEAUNE - 21200 - France


Monsieur René KORMANN - 24 rue Thiers,21200 BEAUNE - 21200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Appareils d'éclairage. Produits de l'imprimerie, affiches, aquarelles, dessins. Tentures murales, papiers peints. Tissus, couverture de lit et de table, tissus à usage textile tissus élastiques, linge de lit linge de table, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Architecture, décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.