LES PALATINES
Présentation de la marque LES PALATINES
Déposée le 28 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) KORIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PALATINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PALATINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES PALATINES arrivera à expiration en date du 28 octobre 2027.
KORIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2007 n°2351591 - Publication au BOPI 2007-09-25
Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°202986 - Publication au BOPI 1996-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Renouvellement sans limitation n°2096909 - Publication au BOPI 1997-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Inscription le 11 avril 2006 - Gage radié n°431910 - Publication au BOPI 2006-04-11
Inscription le 12 janvier 2004 - Gage constitué n°391541 - Publication au BOPI 2004-01-12
Inscription le 29 septembre 1997 - Concession de licence n°243422 - Publication au BOPI 1997-09-29
Inscription le 7 octobre 1996 - Concession de licence n°207236 - Publication au BOPI 1996-10-07
Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277892 - Publication au BOPI 1999-05-25
Inscription le 5 juillet 1999 - Résiliation de licence n°280752 - Publication au BOPI 1999-07-05
Inscription le 13 août 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°351489 - Publication au BOPI 2002-08-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660678 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660679 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Renouvellement sans limitation le 25 août 2017 n°2657795 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-08-25