Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ORMEAU
KORIAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4220130
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/10/2025
L\'ORMEAU de KORIAN

Présentation de la marque L'ORMEAU

Déposée le 23 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) KORIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ORMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KORIAN domicilié(e) 21-25 rue Balzac - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 800 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'ORMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORMEAU arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

KORIAN a également déposé les autres marques suivantes : LES SANSONNETS , Entre Deux Mers , POSITIVE CARE , Les Roses du Bassin , Les Jardins d'Epargnes , Le Clos d'Armagnac , , ROGER SALENGRO , LA LOUBIÈRE , BELLECOMBE


KORIAN, Société anonyme - 21-25 rue Balzac - 75008 - PARIS - France - SIREN 447800475


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 26 janvier 2016 - Retrait partiel n°661477 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795367 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; service d'aide et de gestion des affaires et services administratifs, conseil en organisation et direction des affaires, étude de marché ; tous ces services n'etant pas destinés à la promotion de services bancaires et à la gestion de procédures collectives, publicite, travaux de bureaux ; gerance administrative d'hotels, gestion commerciale de projets de construction ; etablissement de statistiques, gestion hospitalière, abonnement à une chaîne de television ;

Gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; location de chambres au sein des établissements ; recouvrement de loyers ; recouvrement de pensions ; affaires immobilières ; affaires financières ; tous ces services n'étant pas destinés à la promotion de services bancaires et à la gestion de procedures collectives.

Transport ; organisation de voyages, d'excursions et de visites touristiques ; accompagnement de personnes âgées dans les transports ; accompagnement de patients dans les transports ; accompagnement de personnes handicapées dans les transports ; mise à disposition de moyens de transports routiers pour personnes âgées, pour patients et pour personnes handicapées (services de transport) ; services de chauffeurs ; location de fauteuils roulants ; services de location de véhicules motorisés ; information en matière d'organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques et en matière d'accompagnement dans les transports sur les réseaux informatiques ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires ; mise à disposition d'installations sportives et d'installations de loisirs ; services de remise en forme ; services de perfectionnement sportif ; services de rééducation physique ; organisation d'expositions à but culturel et éducatif ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles ; organisation de concerts ; organisation de concours (éducation et/ou divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; prêt de livres ; publication de livres et de textes ; publication de documents de formation ; publication de documents éducatifs ; formation dans les domaines de la santé, du bien vieillir et de la nutrition ; location de postes de télévision ; micro-édition ; information en matière d'activité d'éducation, de formation, de divertissement, de remise en forme et de rééducation sur les réseaux informatiques ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; centres de soins pour personnes âgées ; centres de rééducation ; résidences services ; services de restauration ; cafétérias ; cafés-restaurant ; cantines ; services de traiteurs ; services de bars ; préparation de repas ; fourniture de repas et de boissons (alimentation) ;

Etablissements de santé ; services d'hospitalisation à domicile ; services médicaux ; assistance médicale ; services de soin de santé ; services pharmaceutiques ; services de cliniques médicales ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; centre de longs et courts séjours ; centres de soins ; centres de rééducation ; cliniques psychiatriques ; développement de programmes de rééducation ; conseils en matière de nutrition, de bien vieillir et de santé ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'infrastructures pour la réalisation d'exercices dans le cadre de rééducations médicales ; services de musicothérapie ; services d'ergothérapie ; services de psychologie ; services d'aides-soignantes à domicile ; services de bars à oxygène ; services de soins de santé à domicile ; soins infirmiers à domicile ; location d'équipements médicaux ; services de médecine alternative ; services de salon de coiffure ; services de salons de beauté ; services de manucure ; services de pédicure ; services de massages.