Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASTEL VOLTAIRE
KORIAN

Numéro de dépôt :
4461236
Date de dépôt :
13/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2028
CASTEL VOLTAIRE de KORIAN

Présentation de la marque CASTEL VOLTAIRE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2018 par KORIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASTEL VOLTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est KORIAN domicilié(e) 21-25 rue Balzac - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CASTEL VOLTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL VOLTAIRE arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

KORIAN a également déposé les autres marques suivantes : LES SANSONNETS , Entre Deux Mers , POSITIVE CARE , Les Roses du Bassin , Les Jardins d'Epargnes , Le Clos d'Armagnac , , ROGER SALENGRO , LA LOUBIÈRE , BELLECOMBE


KORIAN - 21-25 rue Balzac - 75008 - Paris - France


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 21 janvier 2019 - Retrait partiel n°746182 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Inscription le 15 mars 2019 - Retrait partiel n°751771 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15

Inscription le 6 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°797103 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Organisation d’expositions à buts commerciaux, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers ni en relation avec des activités d’avocat ; gestion des affaires commerciales, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers ni en relation avec des activités d’avocat ; administration commerciale, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers ni en relation avec des activités d’avocat ; travaux de bureau, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers ni en relation avec des activités d’avocat ; services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers ni en relation avec des activités d’avocat ; conseil en organisation et direction des affaires, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers ni en relation avec des activités d’avocat ; étude de marché, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers ni en relation avec des activités d’avocat ; gérance administrative d'hôtels, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers ni en relation avec des activités d’avocat ; gestion commerciale de projets de construction, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers ni en relation avec des activités d’avocat ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; établissement de statistiques ; gestion hospitalière ; abonnement à une chaîne de télévision ; services d’abonnements à des journaux ; gestions de fichiers informatiques ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; location de chambres au sein des établissements ; location de locaux ; affaires financières ; recouvrement de loyers ; recouvrement de pensions ;

Transport ; organisation de voyages, d’excursions et de visites touristiques ; accompagnement de personnes âgées dans les transports ; accompagnement de patients dans les transports ; accompagnement de personnes handicapées dans les transports ; mise à disposition de moyens de transports routiers pour personnes âgées, pour patients et pour personnes handicapées (services de transport) ; services de chauffeurs ; location de fauteuils roulants ; services de location de véhicules motorisés ; information en matière d’organisation de voyages, d’excursions, de visites touristiques et en matière d’accompagnement dans les transports sur les réseaux informatiques ;

Education, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers, ni en relation avec des activités d’avocat ; formation, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers, ni en relation avec des activités d’avocat ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers, ni en relation avec des activités d’avocat ; organisation d'expositions à but culturel et éducatif, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers, ni en relation avec des activités d’avocat ; organisation et conduite d'ateliers de formation, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers, ni en relation avec des activités d’avocat ; organisation de concours (éducation), ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers, ni en relation avec des activités d’avocat ; prêt de livres, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers, ni en relation avec des activités d’avocat ; publication de livres et de textes, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers, ni en relation avec des activités d’avocat ; publication de documents de formation, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers, ni en relation avec des activités d’avocat ; publication de documents éducatifs, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers, ni en relation avec des activités d’avocat ; formation dans les domaines de la santé, du bien vieillir et de la nutrition, ces services n’étant pas délivrés par des avocats; information en matière d’activité d’éducation, de formation, sur les réseaux informatiques, ces services n’étant pas exploités dans le domaine juridique et de conseil aux entreprises et aux particuliers, ni en relation avec des activités d’avocat ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations sportives ; et d'installations de loisirs ; services de remise en forme; services de perfectionnement sportif; services de rééducation physique; organisation de spectacles ; organisation de concerts ; organisation de concours (divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; location de postes de télévision; microédition ; information en matière d’activité de divertissement, de remise en forme et de rééducation sur les réseaux informatiques ; animations à destination des patients et résidents en établissement; manifestations intergénérationnelles ; organisation de concours de cuisine; mise à disposition d’espaces de jeux à destinations de patients ou de résidents; jeux à des fins médicales et thérapeutiques (organisation de jeux); jeux d’assemblage (organisation de jeux) ; jeux symboliques (organisation de jeux) ; jeux d’exercices (organisation de jeux) ; jeux à manipuler (organisation de jeux) ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; centres de soins pour personnes âgées ; centres de rééducation ; résidences services non médicalisées ; maisons d’accueil spécialisée ; résidences autonomies ; services de restauration ; cafétérias ; cafés-restaurant ; cantines ; services de traiteurs ; services de bars ; préparation de repas ; fourniture de repas et de boissons (restauration) ;

Etablissements de santé ; foyer d’accueil médicalisé ; unité de soins longue durée ; service de soins infirmerie à domicile ; services d’hospitalisation à domicile ; services médicaux ; assistance médicale ; services de soin de santé ; services pharmaceutiques ; services de cliniques médicales ; maisons médicalisées ; hospitalisation de jour ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; centre de longs et courts séjours ; centres de soins ; centres de soins de suite ; centres de rééducation ; cliniques psychiatriques ; développement de programmes de rééducation ; conseils en matière de nutrition, de bien vieillir et de santé ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'infrastructures pour la réalisation d'exercices dans le cadre de rééducations médicales ; services de musicothérapie ; services d’ergothérapie ; services de psychologie ; services de soins de santé à domicile ; services d’aide à la personne à domicile (soins infirmiers) ; services d'aides-soignantes à domicile ; services de bars à oxygène ; activités auxiliaires de traitement du corps dans l’eau ; soins de santé par l’eau ; soins de beauté par l’eau ; services de thérapies non médicamenteuses ; prise en charge spécialisée des affections de l’appareil locomoteur ; services de soins de santé à domicile ; soins infirmiers; location d'équipements médicaux ; services de médecine alternative ; services de salon de coiffure ; services de salons de beauté ; services de manucure ; services de pédicure ; services de massages ; thérapie comportementale ; prise en charge des troubles cognitifs ; soins paramédicaux, service de psychomotricité.