Déposée le 8 août 2016 par la Société Anonyme (SA) KORIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KORIAN domicilié(e) 21-25 rue Balzac - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 800 475 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KORIAN, Société anonyme - 21-25 rue Balzac - 75008 - PARIS - France - SIREN 447800475
SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Inscription le 19 octobre 2016 - Retrait partiel n°687527 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-19
Inscription le 16 novembre 2016 - Retrait partiel n°689040 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-16
Inscription le 26 janvier 2017 - Retrait partiel n°693327 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Inscription le 17 mai 2017 - Retrait partiel n°700104 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Inscription le 6 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°797103 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs ; conseil en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; établissement de statistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; tous ces services étant destinés à la gestion d'établissements de santé, de maisons de retraite, de centres de rééducation, de résidence services, de services d'hospitalisation à domicile, de clinique médicalisée, de maison de convalescence et de clinique psychiatrique ; travaux de bureau ; gérance administrative d'hôtels ; gestion commerciale de projets de construction ; gestion hospitalière ; abonnement à une chaîne de télévision.
Affaires immobilières ; affaires financières ; recouvrement de loyers ; les services précités étant destinés à la gestion d'établissements de santé, de maisons de retraite, de centres de rééducation, de résidence services, de services d'hospitalisation à domicile, de clinique médicalisée, de maison de convalescence et de clinique psychiatrique ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; location de chambres au sein des établissements ; recouvrement de pensions ;
Transport ; services de chauffeurs ; les services de location de véhicules motorisés ; les services précités étant à destination de personnes âgées, de patients et de personnes handicapées ; organisation de voyages, d'excursions et de visites touristiques ; accompagnement de personnes âgées dans les transports ; accompagnement de patients dans les transports ; accompagnement de personnes handicapées dans les transports ; mise à disposition de moyens de transports routiers pour personnes âgées, pour patients et pour personnes handicapées (services de transport) ; location de fauteuils roulants ; information en matière d'organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques et en matière d'accompagnement dans les transports sur les réseaux informatiques ;
Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles ; organisation de concerts ; organisation de concours (éducation et/ou divertissement) ; prêt de livres ; publication de livres et de textes ; publication de documents de formation ; publication de documents éducatifs ; formation dans les domaines de la santé, du bien vieillir et de la nutrition ; location de postes de télévision ; micro-édition ; information en matière d'activité d'éducation, de formation, de divertissement, sur les réseaux informatiques ; les services précités uniquement dans le secteur des activités d'établissements de santé, de maisons de retraite, de centres de rééducation, de résidence services, de services d'hospitalisation à domicile, de clinique médicalisée, de maison de convalescence et clinique psychiatrique ; activités sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; information en matière de remise en forme et de rééducation sur les réseaux informatiques ;
Services de restauration ; cafétérias ; cafés-restaurant ; cantines ; services de bars ; préparation de repas ; fourniture de repas et de boissons (restauration) ; tous ces services n'étant pas destinés à la gestion de halls d'exposition et de centres de congrès ; services de traiteurs dans le secteur des activités d'établissements de santé, de maisons de retraite, de centres de rééducation, de résidence services, de services d'hospitalisation à domicile, de clinique médicalisée, de maison de convalescence et de clinique psychiatrique ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; centres de soins pour personnes âgées ; centres de rééducation ; résidences services ;
Etablissements de santé ; services d'hospitalisation à domicile ; services médicaux ; assistance médicale ; services de soin de santé ; services pharmaceutiques ; services de cliniques médicales ; maisons médicalisées ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; centre de longs et courts séjours ; centres de soins ; centres de rééducation ; cliniques psychiatriques ; développement de programmes de rééducation ; conseils en matière de nutrition, de bien vieillir et de santé ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'infrastructures pour la réalisation d'exercices dans le cadre de rééducations médicales ; services de musicothérapie ; services d'ergothérapie ; services de psychologie ; services d'aides-soignantes à domicile ; services de bars à oxygène ; services de soins de santé à domicile ; soins infirmiers à domicile ; location d'équipements médicaux ; services de médecine alternative ; services de salon de coiffure ; services de salons de beauté ; services de manucure ; services de pédicure ; services de massages.
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