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Marques déposées par KORD Beteiligungsgesellschaft mbH & Co. KG
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ENERGAT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENERGAT
KORD Beteiligungsgesellschaft mbH & Co. KG

Numéro de dépôt :
3095423
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ENERGAT

Déposée le 13 avril 2001 par KORD Beteiligungsgesellschaft mbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGAT »

Le déposant est KORD Beteiligungsgesellschaft mbH & Co. KG, domicilié(e) (Société organisée sous les lois d'Allemagne), Am Sandtorkai 2, 20457 HAMBOURG, Allemagne - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30


KORD Beteiligungsgesellschaft mbH & Co. KG - (Société organisée sous les lois d'Allemagne), Am Sandtorkai 2, 20457 HAMBOURG, Allemagne - Allemagne


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Inscription le 27 mai 2002 - Rejet total n°346519 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 31 juillet 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°350759 - Publication au BOPI 2002-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Boissons vitalisantes à base de vitamines et/ou minéraux et/ou caféine, également constituées de produits végétaux à base de caféine naturelle et aussi sous forme instantanée (à l'exception des boissons à usage médical). Café, thé, cacao, aussi sous forme instantanée, boissons énergisantes à base de caféine sous forme liquide ou instantanée.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.