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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KORAMIC TUILES
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TUILES MADE IN BONHEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TUILES MADE IN BONHEUR
KORAMIC TUILES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3531383
Date de dépôt :
16/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2017
TUILES MADE IN BONHEUR de KORAMIC TUILES

Présentation de la marque TUILES MADE IN BONHEUR

Déposée le 16 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KORAMIC TUILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUILES MADE IN BONHEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KORAMIC TUILES domicilié(e) Lantenne Vertière,25170 RECOLOGNE - 25170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 820 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUILES MADE IN BONHEUR est expirée depuis le 16 octobre 2017.

KORAMIC TUILES a également déposé les autres marques suivantes : DIVA , VERTICALEMENT DIFFERENT , LE BONHEUR EST SOUS LE TOIT


KORAMIC TUILES Société par actions simplifiée - Lantenne Vertière,25170 RECOLOGNE - 25170 - France - SIREN 702820366


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503654 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Matériaux de construction non métalliques à savoir tuiles en terre cuite.