Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BONHEUR EST SOUS LE TOIT
KORAMIC TUILES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3518821
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2017
LE BONHEUR EST SOUS LE TOIT de KORAMIC TUILES

Présentation de la marque LE BONHEUR EST SOUS LE TOIT

Déposée le 7 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KORAMIC TUILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BONHEUR EST SOUS LE TOIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KORAMIC TUILES domicilié(e) Lantenne Vertière - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 820 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONHEUR EST SOUS LE TOIT est expirée depuis le 7 août 2017.

KORAMIC TUILES a également déposé les autres marques suivantes : DIVA , VERTICALEMENT DIFFERENT , TUILES MADE IN BONHEUR


KORAMIC TUILES Société par actions simplifiée - Lantenne Vertière - France - SIREN 702820366


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503654 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Matériaux de construction non métalliques et notamment tuiles en terre cuite.